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Informations légales relatives au site troiz.fr
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01. Éditeur du site
Nom commercial : TROIZ
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS / RNE : [À COMPLÉTER SELON LE STATUT]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]
Le site est accessible à l'adresse : https://troiz.fr
02. Hébergement
Le site internet troiz.fr est hébergé par :
Hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
03. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site troiz.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, bases de données et contenus éditoriaux, est susceptible d'être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation de ces éléments, en tout ou partie, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
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04. Protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité de commerce électronique, TROIZ peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors de la création d'un compte client, de la passation d'une commande, du paiement, de la livraison ou d'une demande adressée au service client.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et aux dispositions applicables de la législation française.
Selon les traitements concernés et dans les conditions prévues par la réglementation, les personnes disposent notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données personnelles.
Pour exercer leurs droits ou obtenir des informations sur le traitement de leurs données, les utilisateurs peuvent contacter :
[ADRESSE ÉLECTRONIQUE À COMPLÉTER]
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05. Cookies et traceurs
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06. Conditions d'utilisation
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L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.
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Les informations et contenus publiés sur le site peuvent être modifiés afin de tenir compte des évolutions des produits, des services ou de la réglementation applicable.
07. Vente en ligne
Le site troiz.fr propose des produits à la vente en ligne.
Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, aux livraisons, au droit de rétractation, aux garanties légales et au service après-vente sont précisées dans les Conditions générales de vente (CGV).
Il appartient au client de prendre connaissance des Conditions générales de vente avant de confirmer sa commande.
Les droits reconnus aux consommateurs par les dispositions impératives du Code de la consommation demeurent applicables.
08. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant au professionnel.
Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite au service client.
Médiateur compétent : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
09. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
Ces sites disposent de leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
L'éditeur de troiz.fr n'exerce pas nécessairement de contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable des contenus ou services proposés par ces tiers, sauf dans les cas prévus par la loi.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de différend relatif à l'utilisation du site, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables, notamment celles protégeant les consommateurs.
11. Crédits techniques
Le site troiz.fr est exploité à l'aide de la solution de commerce électronique open source PrestaShop .
Les droits relatifs aux composants logiciels, bibliothèques et ressources tierces demeurent régis par leurs licences respectives.
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Mentions légales — Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
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